Dernière mise à jour : 30 janvier 2026
IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Raison sociale : Noria du Soleil
Forme juridique : À compléter
Adresse du siège social : 24 Rue Rouget de Lisle
Code postal : 49130
Ville : Les Ponts-de-Cé
Numéro SIRET : À compléter
Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter si applicable
Numéro RCS : À compléter
Tribunal de commerce compétent : Tribunal de commerce d’Angers
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Nom du responsable : À compléter
Fonction : Gérant/Propriétaire
Email :
noriadusoleil@gmail.com
Téléphone : +33 6 47 69 86 87
HÉBERGEMENT DU SITE
Hébergeur : À compléter
Adresse de l’hébergeur : À compléter
Téléphone hébergeur : À compléter
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Propriétaire du site : Noria du Soleil
Conception et développement : Marceau Hay
Droits d’auteur : Tous les contenus du Site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, mises en page) sont la propriété exclusive de Noria du Soleil ou de ses partenaires. Toute reproduction, adaptation, traduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf pour usage personnel et non commercial.
Marques déposées : Les noms, logos et marques mentionnés sur le Site, notamment « Noria du Soleil » et « Benchaâbane », sont des marques déposées ou protégées. Leur utilisation est soumise à autorisation préalable.
Contenus tiers : Les images et descriptions des parfums Benchaâbane sont utilisées avec autorisation du créateur Abderrazzak Benchaâbane.
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Objectif du Site : Le Site a pour objet la vente en ligne de parfums de la marque Benchaâbane, revendeur officiel Noria du Soleil.
Responsabilité de l’utilisateur : L’utilisateur du Site s’engage à utiliser les contenus conformément à la loi. Toute utilisation contraire à la loi ou aux présentes mentions légales est interdite.
Limitation de responsabilité : Noria du Soleil ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, des interruptions de service ou des dysfonctionnements techniques, ni de la perte de données ou de virus informatiques.
Disponibilité du Service : Noria du Soleil s’efforce de maintenir le Site accessible 24h/24, 7j/7. Cependant, elle ne garantit pas l’absence d’interruptions pour maintenance ou amélioration.
DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
Responsable de traitement : Noria du Soleil
Finalité du traitement : Traitement des commandes, livraison, facturation, communication commerciale
Base légale : Contrat de vente, consentement, intérêt légitime
Durée de conservation : Selon obligations légales (notamment 6 ans pour les données comptables et factures)
Droits de l’utilisateur : Accès, rectification, suppression, portabilité, opposition
Pour plus d’informations, consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les conditions régissant l’achat et la vente de produits sur le Site sont disponibles dans les Conditions Générales de Vente (CGV) du Site.
LIENS EXTERNES
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RÈGLEMENT DES LITIGES
Droit applicable : Les présentes mentions légales et toute utilisation du Site sont soumises à la loi française.
Compétence territoriale : Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort d’Angers.
Médiation : En cas de différend non résolu à l’amiable, l’utilisateur peut saisir un médiateur de la consommation :
- Médiation de la Consommation :
- https://www.mediation-conso.fr
- UFC-Que Choisir :
- https://www.quechoisir.org
- CLCV (Consommation Logement Cadre de Vie) :
- https://www.clcv.org
CONFORMITÉ LÉGALE
Le Site s’efforce de respecter la loi française relative à la protection des données personnelles (RGPD), la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les directives relatives à la protection des consommateurs et les lois relatives au commerce électronique.
CONTACT ET SUPPORT
Pour toute question, demande ou signalement :
Email :
noriadusoleil@gmail.com
Téléphone : +33 6 47 69 86 87
Adresse postale :
Noria du Soleil
24 Rue Rouget de Lisle
49130 Les Ponts-de-Cé
France